Conseil communautaire à 18h – Salle du Conseil
21 avril à 18 h 00 min - 21 h 00 min
Dispositions d’Ordre Juridiques
Administration générale :
Délibération portant sur la Délégation d’attributions de pouvoir du Conseil Communautaire vers la Présidente.
Délibération relative à la fixation des indemnités mensuelles de fonction de la Présidente, des vice-présidents et autres membres du Bureau.
Délibération relative à l’adhésion au groupement de commande pour les marches d’assurance.
Délibération portant sur la Délégation d’attributions de pouvoir du Conseil Communautaire vers la Présidente.
Délibération relative à la fixation des indemnités mensuelles de fonction de la Présidente, des vice-présidents et autres membres du Bureau.
Délibération relative à l’adhésion au groupement de commande pour les marches d’assurance.
Élection des délégués de l’EPCI aux sein des organismes extérieurs suivants :
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron au comité syndical du Syndicat Intercommunal des Portes de Provence (SYPP).
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron au comité syndical du Syndicat Mixte du SCoT Rhône Provence Baronnies.
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron au comité syndical du Syndicat Intercommunal des Portes de Provence (SYPP).
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron au comité syndical du Syndicat Mixte du SCoT Rhône Provence Baronnies.
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron au comité syndical du Syndicat Mixte « Du Coiron Au Rhône ».
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron au comité syndical du Syndicat Mixte du « Vivarais Méridional ».
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône-Coiron au comité syndical du Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN).
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron au comité syndical du Syndicat Mixte Numérian.
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron au comité syndical du Syndicat Mixte Départemental d’Equipement de l’Ardèche (SDEA).
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron au comité syndical du Syndicat Mixte Territoire d’Energie de l’Ardèche.
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron au comité syndical du Syndicat Mixte du « Vivarais Méridional ».
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône-Coiron au comité syndical du Syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN).
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron au comité syndical du Syndicat Mixte Numérian.
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron au comité syndical du Syndicat Mixte Départemental d’Equipement de l’Ardèche (SDEA).
Délibération relative à l’élection des délégués de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron au comité syndical du Syndicat Mixte Territoire d’Energie de l’Ardèche.
Création des commissions internes suivantes :
Délibération relative à la création et à la composition de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative aux modalités de dépôt des listes dans le cadre de l’élection des members de la Commission d’Appel d’Offres.
Délibération relative à l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative à la création et à la composition de la Commission d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative aux modalités de dépôt des listes dans le cadre de l’élection des members de la Commission d’Appel d’Offres.
Délibération relative à l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres de l’EPCI Ardèche Rhône Coiron.
Ressources Humaines :
Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron.
Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron.
