Salle Le Préau, 65 rue des écoles - Aubignas. Présentation du projet de Zone d'Expansion des Crues, quartier Mélas sur la commune de Le Teil. Dispositions d’Ordre Juridique : GEMAPI : Délibération relative à l'approbation du projet d'aménagement de Zone d'Expansion de Crue (ZEC) du Frayol au quartier Mélas sur la commune de Le Teil et autorisation à donner à la Présidente de signer tous actes et documents afférents. Déchets : Délibération relative à l'Engagement de la Communauté de communes Ardèche…