Salle Le Préau, 65 rue des écoles – Aubignas.

Présentation du projet de Zone d’Expansion des Crues, quartier Mélas sur la commune de Le Teil.

Dispositions d’Ordre Juridique :

GEMAPI :

Délibération relative à l’approbation du projet d’aménagement de Zone d’Expansion de Crue (ZEC) du Frayol au quartier Mélas sur la commune de Le Teil et autorisation à donner à la Présidente de signer tous actes et documents afférents.

Déchets :

Délibération relative à l’Engagement de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron dans un programme de Prévention des déchets ménagers et assimilés 2027-2032 et création de la commission consultative d’élaboration et de suivi du Programme.

Mobilités :

Délibération relative à la signature d’une convention avec l’ADT 07 pour l’installation de deux dispositifs de comptage sur la Via Ardèche au Teil et sur la voie douce de la Payre à St-Lager-Bressac.

Habitat :

Délibération relative au renouvellement de la Convention pluriannuelle de participation avec l’ADIL Drôme-Ardèche.

Alimentation Territoriale :

Délibération relative au renouvellement de la convention avec l’association LE TERREAU au titre de l’année 2026.

Administration Générale :

Délibération donnant Mandat spécial à des élus pour participer au 108ème Congrès des Maires et Présidents d’Intercommunalités de France.

Ressources humaines :

Délibération relative à la création d’emplois non permanents.

Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.

Dispositions d’Ordre Juridique :

Délibération relative à l’admission de recettes en non-valeur au Budget PRINCIPAL 2026.

Délibération relative à l’admission de recettes en non-valeur au Budget Annexe SPANC 2026.

Délibération relative à une Décision Modificative N°01 au Budget Annexe SPANC 2026.