Conseil communautaire Ardèche Rhône Coiron
7 mai à 18 h 00 min - 20 h 00 min
Le Mardi 7 Mai 2024 à 18H00
Salle des fêtes de la commune de Cruas, 07350 Cruas
Administration générale :
Délibération relative à l’acquisition d’un tènement immobilier sis 2 Impasse Marcel Chamontin sur la commune du Teil.
Dispositions d’Ordre Juridique :
Délibération relative à la participation annuelle au Fonds d’Urgence Logement Départemental.
Aménagement de l’Espace :
Délibération relative à la Convention de partenariat pour la réalisation d’une étude d’opportunité et de faisabilité d’un aménagement hydraulique depuis la Vallée du Rhône jusqu’au Bassin d’Aubenas.
Économie :
Délibération relative à l’octroi d’une subvention au club d’entreprises ARCade.
Action Sociale :
Délibération relative à la cotisation 2024 à la Mission Locale Centre Ardèche.
Délibération relative à la subvention 2024 à attribuer au Centre socio-culturel CLEFS.
Petite Enfance Jeunesse :
Délibération relative à une demande de subvention à la CAF dans le cadre du fonds de modernisation des EAJE pour la réalisation de travaux dans les structures multi-accueil de la petite-enfance de Le Teil et de Meysse.
Culture :
Délibération relative à l’attribution d’une subvention à la SMAC dans le cadre du partenariat 2024.
Délibération relative à l’attribution d’une subvention à la Cascade dans le cadre du partenariat 2024.
Délibération relative à l’attribution d’une subvention à Présence (s) photographie dans le cadre du partenariat 2024.
Ressources humaines :
Délibération relative à une modification du tableau des agents des effectifs de la CC ARC.
