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Conseil communautaire – 18h salle des fêtes Cruas

Name: Conseil communautaire – 18h salle des fêtes Cruas
Start: 2024-03-12T18:00:00+01:00
End: 2024-03-12T20:30:00+01:00
Location: Cruas

12 mars 2024 à 18 h 00 min - 20 h 30 min

Conseil communautaire du mardi 12 mars 2024 à 18H00 – salle des fêtes de Cruas

Tourisme
Délibération relative au renouvellement du classement de l’Office de tourisme Porte Sud Ardèche.

Dispositions d’Ordre Juridique
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 ET RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024.
Délibération relative au DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (DOB) et au RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (ROB).

Délibération relative à l’apurement du déficit constaté sur la Régie de la Structure Multi-Accueil de la Petite-Enfance‘Au Jardin des Petits Pas” à Meysse.

Renouvellement Urbain Habitat:
Délibération relative à la cession à l’Association Foncière Logement des parcelles du 92 et 94 rue de la République à Le Teil.

Économie
Délibération relative à la cession d’un bâtiment modulaire situé sur les terrains de l’ex halle Fret SNCF de Le Teil.

Culture
Délibération relative à une demande de subvention 2024 au département de l’Ardèche pour l’école de musique.

Délibération relative aux tarifs des produits à la vente au musée de la résistance et de la déportation en Ardèche.

Détails

Date :: 12 mars 2024
Heure :: 18 h 00 min - 20 h 30 min
Catégorie d’Évènement:: Divers

Lieu

Cruas

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Ardèche Rhône Coiron

Communauté de communes

Conseil communautaire – 18h salle des fêtes Cruas

12 mars 2024 à 18 h 00 min - 20 h 30 min

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