Conseil communautaire à 18h – Salle des fêtes
9 septembre à 18 h 00 min - 20 h 30 min
Dispositions d’Ordre Juridique :
Administration Générale
Délibération autorisant le Président à la signature d’un marché pour la fourniture de titres restaurants.
Délibération autorisant le Président à la signature d’un marché pour la fourniture de carburants.
Délibération autorisant le Président à la signature d’un marché pour la fourniture de composteurs individuels et collectifs.
Administration Générale
Délibération autorisant le Président à la signature d’un marché pour la fourniture de titres restaurants.
Délibération autorisant le Président à la signature d’un marché pour la fourniture de carburants.
Délibération autorisant le Président à la signature d’un marché pour la fourniture de composteurs individuels et collectifs.
Économie
Délibération relative à la cession d’un terrain sur la zone Rhône d’Activités Rhône Helvie à l’entreprise SAS SEELEUTHNER TELECOM ELECTRICITÉ.
Délibération relative à la signature d’une Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Ardèche – Septembre 2025 – Août 2028.
Délibération relative à un avenant N°01 à la convention de partenariat opérationnel pour la mise en œuvre des contributions de la Caisse des dépôts au Programme Petite Ville de Demain.
Délibération relative à la cession d’un terrain sur la zone Rhône d’Activités Rhône Helvie à l’entreprise SAS SEELEUTHNER TELECOM ELECTRICITÉ.
Délibération relative à la signature d’une Convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Ardèche – Septembre 2025 – Août 2028.
Délibération relative à un avenant N°01 à la convention de partenariat opérationnel pour la mise en œuvre des contributions de la Caisse des dépôts au Programme Petite Ville de Demain.
Mobilités
Délibération relative à la convention portant constitution d’un groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération Montélimar Agglomération en vue de la réalisation d’une étude pour l’amélioration des mobilités et la mise en place d’un service de navette fluviale sur le Rhône.
Délibération relative à la convention portant constitution d’un groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération Montélimar Agglomération en vue de la réalisation d’une étude pour l’amélioration des mobilités et la mise en place d’un service de navette fluviale sur le Rhône.
Culture
Délibération relative à la convention Territoriale d’Éducation Artistique et Culturelle 2025-2029 (C.T.E.A.C).
Délibération relative à la modification du règlement de fonctionnement de l’École de Musique Intercommunale.
Délibération relative à la modification des tarifs de l’École de Musique Intercommunale.
Délibération relative aux conventions avec les communes dans le cadre des Interventions en Milieu Scolaire 2025-2026.
Délibération relative à une demande de subvention auprès de la Région AURA dans le cadre de l’Appel à Projet Médiation au cinéma 2025 – 2026.
Délibération relative à une demande de subvention dans le cadre de l’année 3 du Contrat Territoire Lecture.
Délibération relative à la convention Territoriale d’Éducation Artistique et Culturelle 2025-2029 (C.T.E.A.C).
Délibération relative à la modification du règlement de fonctionnement de l’École de Musique Intercommunale.
Délibération relative à la modification des tarifs de l’École de Musique Intercommunale.
Délibération relative aux conventions avec les communes dans le cadre des Interventions en Milieu Scolaire 2025-2026.
Délibération relative à une demande de subvention auprès de la Région AURA dans le cadre de l’Appel à Projet Médiation au cinéma 2025 – 2026.
Délibération relative à une demande de subvention dans le cadre de l’année 3 du Contrat Territoire Lecture.
Déchets
Délibération relative à la Modification des statuts du SYPP.
Délibération relative à la Modification des statuts du SYPP.
Ressources humaines
Délibération relative à l’adhésion au contrat groupe du CDG07 2026/2029 pour l’assurance statutaire des agents de la CCARC.
Délibération relative à l’autorisation au recours au Contrat d’apprentissage (Auxiliaire de puériculture)
Délibération relative à la création d’un emploi non permanent en accroissement temporaire d’EJE.
Délibération relative à la modification du tableau des effectifs des agents de la CC ARC.
Délibération relative à l’adhésion au contrat groupe du CDG07 2026/2029 pour l’assurance statutaire des agents de la CCARC.
Délibération relative à l’autorisation au recours au Contrat d’apprentissage (Auxiliaire de puériculture)
Délibération relative à la création d’un emploi non permanent en accroissement temporaire d’EJE.
Délibération relative à la modification du tableau des effectifs des agents de la CC ARC.
Dispositions d’Ordre Juridique :
Finances
Délibération relative à la Modification du Pacte Financier et Fiscal.
Délibération relative au Règlement d’Attribution de Fonds de concours.
Finances
Délibération relative à la Modification du Pacte Financier et Fiscal.
Délibération relative au Règlement d’Attribution de Fonds de concours.
Délibération relative à une Décision Modificative N°01 au Budget PRINCIPAL 2025.
Délibération relative décision Modificative N°01 BA de la ZA Fret 2025.
Délibération relative à la décision Modificative N°01 BA ENR.
Délibération relative décision Modificative N°01 BA de la ZA Fret 2025.
Délibération relative à la décision Modificative N°01 BA ENR.
