- Cet évènement est passé
Conseil communautaire à 18h – Salle des fêtes
4 novembre à 18 h 00 min - 20 h 30 min
Action Sociale :
Délibération relative au renouvellement de l’Agrément du centre Social
CLEFS au regard du Projet Social.
Délibération relative à l’attribution d’une subvention au CCAS dans le cadre du projet Théâtre Forum.
Délibération relative au renouvellement de l’Agrément du centre Social
CLEFS au regard du Projet Social.
Délibération relative à l’attribution d’une subvention au CCAS dans le cadre du projet Théâtre Forum.
Culture :
Délibération relative au soutien aux projets E.A.C. 2025-2026 dans le cadre
de la C.T.E.A.C. 2025-2029.
Délibération relative à l’attribution d’une subvention d’investissement exceptionnelle à l’association SMAC pour l’acquisition de matériel en
prévision de la future Maison Intercommunale de la Musique.
Délibération relative à la demande au Centre National du Cinéma et de l’Image Animée (CNC) de classement Art et Essai du Cinéma le Regain et sollicitation de la subvention 2026.
Délibération relative au soutien aux projets E.A.C. 2025-2026 dans le cadre
de la C.T.E.A.C. 2025-2029.
Délibération relative à l’attribution d’une subvention d’investissement exceptionnelle à l’association SMAC pour l’acquisition de matériel en
prévision de la future Maison Intercommunale de la Musique.
Délibération relative à la demande au Centre National du Cinéma et de l’Image Animée (CNC) de classement Art et Essai du Cinéma le Regain et sollicitation de la subvention 2026.
Logement et Cadre de Vie :
Délibération relative à la contribution 2025 au dispositif département du Fonds Unique Logement (FUL).
Délibération relative à un Avenant à la convention de participation à l’Observatoire de l’Habitat Drôme-Ardèche de l’Adil 26 pour l’année 2025.
Délibération relative à la contribution 2025 au dispositif département du Fonds Unique Logement (FUL).
Délibération relative à un Avenant à la convention de participation à l’Observatoire de l’Habitat Drôme-Ardèche de l’Adil 26 pour l’année 2025.
Développement Durable
Délibération relative à l’évolution de la composition du comité des partenaires de la mobilité.
Délibération relative à l’évolution de la composition du comité des partenaires de la mobilité.
Déchets :
Délibération fixant l’ordre de priorité pour la désignation des délégués suppléants en remplacement d’un délégué titulaire au SYPP.
Délibération fixant l’ordre de priorité pour la désignation des délégués suppléants en remplacement d’un délégué titulaire au SYPP.
Ressources humaines :
Délibération relative à la Création d’emplois non permanent en application de l’article L.332-23.1° du code général de la fonction publique.
Délibération relative à l’attribution de chèques cadeaux pour la fin d’année aux agents de la CC ARC.
Délibération relative à la mise en place de la participation employeur à la complémentaire santé pour les agents de la CCARC à compter du 01/01/2026.
Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la CCARC.
Délibération relative à la Création d’emplois non permanent en application de l’article L.332-23.1° du code général de la fonction publique.
Délibération relative à l’attribution de chèques cadeaux pour la fin d’année aux agents de la CC ARC.
Délibération relative à la mise en place de la participation employeur à la complémentaire santé pour les agents de la CCARC à compter du 01/01/2026.
Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la CCARC.
Dispositions d’Ordre Budgétaire :
Administration Générale
Délibération relative au mandat spécial pour la participation d’un élu communautaire au 107ème Congrès des Maires et des Présidents des Communautés de communes de France à Paris.
Finances
Délibération relative à l’admission de recettes en non-valeur. Annule et remplace la délibération N°2025-068 du 03/06/2025.
Délibération relative à la fixation des attributions de compensation définitives 2025 des communes.
Administration Générale
Délibération relative au mandat spécial pour la participation d’un élu communautaire au 107ème Congrès des Maires et des Présidents des Communautés de communes de France à Paris.
Finances
Délibération relative à l’admission de recettes en non-valeur. Annule et remplace la délibération N°2025-068 du 03/06/2025.
Délibération relative à la fixation des attributions de compensation définitives 2025 des communes.
