Conseil communautaire à 18h – Salle des fêtes
3 février à 18 h 00 min - 21 h 00 min
Finances :
Délibération relative au vote du Compte de Gestion 2025 du Budget Principal du Service de Gestion Comptable.
Délibération relative au vote du Compte Administratif 2025 du Budget Principal de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative au vote de l’Affectation des Résultats 2025 du Budget PRINCIPAL de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative au vote du Compte de Gestion 2025 du Budget Annexe SPANC du Service de Gestion Comptable.
Délibération relative au vote du Compte Administratif 2025 du Budget Annexe SPANC de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative au vote du Compte de Gestion 2025 du Budget Annexe ZA Le Teil du Service de Gestion Comptable.
Délibération relative au vote du Compte de Gestion 2025 du Budget Principal du Service de Gestion Comptable.
Délibération relative au vote du Compte Administratif 2025 du Budget Principal de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative au vote de l’Affectation des Résultats 2025 du Budget PRINCIPAL de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative au vote du Compte de Gestion 2025 du Budget Annexe SPANC du Service de Gestion Comptable.
Délibération relative au vote du Compte Administratif 2025 du Budget Annexe SPANC de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative au vote du Compte de Gestion 2025 du Budget Annexe ZA Le Teil du Service de Gestion Comptable.
Délibération relative au vote du Compte Administratif 2025 du Budget Annexe ZA Le Teil de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative au vote du Compte de Gestion 2025 du Budget Annexe ZA Drahy du Service de Gestion Comptable.
Délibération relative au vote du Compte Administratif 2025 du Budget Annexe ZA Drahy de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative au vote du Compte de Gestion 2025 du Budget Annexe ZA Chevrière du Service de Gestion Comptable.
Délibération relative au vote du Compte Administratif 2025 du Budget Annexe ZA Chevrière de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative au vote du Compte de Gestion 2025 du Budget Annexe ZA Fret du Service de Gestion Comptable.
Délibération relative au vote du Compte Administratif 2025 du Budget Annexe ZA Fret de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative au vote du Compte de Gestion 2025 du Budget Annexe ENR du Service de Gestion Comptable.
Délibération relative au vote du Compte Administratif 2025 du Budget Annexe ZA ENR de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative au vote du Compte de Gestion 2025 du Budget Annexe ZA Drahy du Service de Gestion Comptable.
Délibération relative au vote du Compte Administratif 2025 du Budget Annexe ZA Drahy de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative au vote du Compte de Gestion 2025 du Budget Annexe ZA Chevrière du Service de Gestion Comptable.
Délibération relative au vote du Compte Administratif 2025 du Budget Annexe ZA Chevrière de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative au vote du Compte de Gestion 2025 du Budget Annexe ZA Fret du Service de Gestion Comptable.
Délibération relative au vote du Compte Administratif 2025 du Budget Annexe ZA Fret de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative au vote du Compte de Gestion 2025 du Budget Annexe ENR du Service de Gestion Comptable.
Délibération relative au vote du Compte Administratif 2025 du Budget Annexe ZA ENR de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Culture :
Délibération relative au renouvellement de la convention pluriannuelle avec ASSOFITAL.
Délibération relative au renouvellement de la convention pluriannuelle avec les cafés littéraires.
Délibération relative à une demande de subvention 2026 au Département de l’Ardèche pour l’Ecole de Musique Intercommunale.
Délibération relative au don à l’association ‘Coucou nous voilou’ dans le cadre du cinéma Regain.
Délibération relative au renouvellement de la convention pluriannuelle avec ASSOFITAL.
Délibération relative au renouvellement de la convention pluriannuelle avec les cafés littéraires.
Délibération relative à une demande de subvention 2026 au Département de l’Ardèche pour l’Ecole de Musique Intercommunale.
Délibération relative au don à l’association ‘Coucou nous voilou’ dans le cadre du cinéma Regain.
Action Sociale :
Délibération relative à l’octroi d’une subvention au titre de l’année 2026 à l’amicale du personnel de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative à l’octroi d’une subvention au titre de l’année 2026 à l’amicale du personnel de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.
Prévention des inondations :
Délibération relative à une demande de subvention ETAT au titre de la Dotation de Solidarité Evènements Climatiques pour les travaux de reprise de l’enrochement de la digue du Lavezon à Meysse.
Délibération relative à une demande de subvention ETAT au titre de la Dotation de Solidarité Evènements Climatiques pour les travaux de reprise de l’enrochement de la digue du Lavezon à Meysse.
Développement Durable :
Délibération relative à la validation de l’évaluation à mi-parcours et la redéfinition des actions du PCAET.
Délibération relative à l’adhésion annuelle à ATMO Aura.
Délibération relative à la validation de l’évaluation à mi-parcours et la redéfinition des actions du PCAET.
Délibération relative à l’adhésion annuelle à ATMO Aura.
Ressources humaines :
Délibération relative au Rapport Annuel 2025 sur l’égalité femmes, hommes au sein de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron et plan d’actions 2025-2027.
Délibération relative à l’approbation du plan de formation 2026-2028.
Délibération relative à la modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron.
Délibération relative au Rapport Annuel 2025 sur l’égalité femmes, hommes au sein de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron et plan d’actions 2025-2027.
Délibération relative à l’approbation du plan de formation 2026-2028.
Délibération relative à la modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron.
