- Cet évènement est passé
Conseil communautaire à 18h – Salle des fêtes
2 mars à 18 h 00 min - 21 h 00 min
Dispositions d’Ordre Budgétaire et fiscal
Culture :
Délibération relative à la convention avec la cascade et programmation 2026.
Délibération pour attribution de subvention annuelle à Présence(s) photographie.
Délibération relative à la convention avec la SMAC pour l’année 2026.
Délibération relative à une modification du tarif des pratiques collectives de l’École de Musique Intercommunale.
Délibération autorisant le président à solliciter des subventions auprès des services de l’État dans le cadre du financement des investissements de la Médiathèque.
Délibération relative à la convention avec la cascade et programmation 2026.
Délibération pour attribution de subvention annuelle à Présence(s) photographie.
Délibération relative à la convention avec la SMAC pour l’année 2026.
Délibération relative à une modification du tarif des pratiques collectives de l’École de Musique Intercommunale.
Délibération autorisant le président à solliciter des subventions auprès des services de l’État dans le cadre du financement des investissements de la Médiathèque.
Habitat :
Délibération relative à la contribution 2026 au dispositif départemental Fonds Unique Logement au titre de l’année 2026.
Délibération relative à la contribution 2026 au dispositif départemental Fonds Unique Logement au titre de l’année 2026.
Économie :
Délibération relative à la cession d’une parcelle de terrain à la SCI L2P – zone d’activités de Drahy à Meysse.
Délibération relative à la convention opérationnelle d’accompagnement de la CC ARC par la Chambre d’agriculture pour l’année 2026.
Délibération relative à la cession d’une parcelle de terrain à la SCI L2P – zone d’activités de Drahy à Meysse.
Délibération relative à la convention opérationnelle d’accompagnement de la CC ARC par la Chambre d’agriculture pour l’année 2026.
Développement durable :
Délibération relative à l’adhésion au groupement de commande d’exploitation de chauffage de Territoire d’Energie 07.
Délibération relative à l’adhésion au groupement de commande d’exploitation de chauffage de Territoire d’Energie 07.
Administration Générale :
Délibération relative à un vœux au Syndicat Mixte du Vivarais Méridional.
Ressources humaines :
Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron.
Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron.
Finances :
Délibération relative au vote des Taux d’impositions directes locaux au titre de l’année 2026.
Délibération relative au vote du Budget PRIMITIF Budget PRINCIPAL 2026.
Délibération relative au vote du Budget PRIMITIF Budget Annexe SPANC 2026.
Délibération relative au vote du Budget PRIMITIF Budget Annexe ZA Drahy 2026.
Délibération relative au vote du Budget PRIMITIF Budget Annexe ZA Le Teil 2026.
Délibération relative au vote du Budget PRIMITIF Budget Annexe ZA Fret 2026.
Délibération relative au vote du Budget PRIMITIF Budget Annexe ENR 2026.
Délibération relative à la participation du Budget PRINCIPAL 2026 au Budget Annexe 2026 du SPANC.
Délibération relative au vote des Taux d’impositions directes locaux au titre de l’année 2026.
Délibération relative au vote du Budget PRIMITIF Budget PRINCIPAL 2026.
Délibération relative au vote du Budget PRIMITIF Budget Annexe SPANC 2026.
Délibération relative au vote du Budget PRIMITIF Budget Annexe ZA Drahy 2026.
Délibération relative au vote du Budget PRIMITIF Budget Annexe ZA Le Teil 2026.
Délibération relative au vote du Budget PRIMITIF Budget Annexe ZA Fret 2026.
Délibération relative au vote du Budget PRIMITIF Budget Annexe ENR 2026.
Délibération relative à la participation du Budget PRINCIPAL 2026 au Budget Annexe 2026 du SPANC.
