Présentation de son Projet Social par l’association CLEFS.

Dispositions d’Ordre Juridique

Renouvellement Urbain et Habitat

Délibération relative à la signature de l’ajustement mineur N°2 de la convention pluriannuelle de renouvellement urbain du quartier « cœur de ville » le Teil.

Culture

• Délibération relative à la signature de la convention avec la Cascade au titre de l’année 2025.
• Délibération relative à la création d’un nouveau tarif dans les cinémas pour les Pass écran.
• Délibération relative à la rémunération des vacataires membres de jury d’examen cycle 1-2 et 3 à l’Ecole de Musique Intercommunale.

Déchets

Délibération relative à la signature d’un Avenant de prolongation du protocole signé avec la Communauté d’Agglomération Privas Centre Ardèche pour l’accueil d’usagers sur les déchèteries de Privas et Flaviac.

Ressources humaines

• Délibération relative à la création d’emplois non permanents en application de l’article L.332- 23.1° du code général de la fonction publique.
• Délibération relative à la modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron.

Finances

• Délibération relative à la cession de biens mobiliers à l’entreprise NICOLLIN LANGUEDOC ROUSSILLON.
• Délibération relative à l’admission de recettes en non-valeur.
• Délibération relative au remboursement de frais d’agents dans le cadre du fonctionnement de l’ALSH de Cruas.