Dispositions d’Ordres Juridiques :
GEMAPI :
Délibération relative à l’élection des délégués de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron au Comité Syndical du Syndicat « Du Coiron Aux Rhône ».
Déchets :
Délibération relative à l’élection d’un nouveau délégué au Syndicat Intercommunal des Portes de Provence (SYPP).
Délibération relative au projet de modification statutaire du Syndicat Intercommunal des Portes de Provence (SYPP).
Administration Générale :
Délibération relative à la 7éme modification statutaire du SYMPAM.
Économie :
Délibération relative à la reprise de la gestion de la Pépinière d’entreprises « le Faisceau Sud ».
Délibération relative à la mise en place de tarifs dans le cadre de la gestion de la Pépinière d’Entreprises le Faisceau Sud.
Délibération relative à un avenant N°01 à la convention de participation au Fonds Région Unie.
Délibération relative à la mise en place du portail de l’économie locale et aux modalités d’adhésion.
Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron – 8 avenue Marcel Cachin – 07350 CRUAS
Tel. 04.75.00.04.11 – Fax. 04.75.00.28.70 – accueil@ardecherhonecoiron.fr
Délibération relative à une Subvention aux unions commerciales de commerçants et associations de métiers d’art dans le cadre de l’opération collective en milieu rural (FISAC).
Délibération relative à une aide exceptionnelle à l’association de commerçants « Cap Le Teil » pour un local vitrine des actions collectives et des commerçants.
Culture :
Délibération relative à la demande de subvention auprès du CNC pour le classement Art et essai du cinéma le Regain.
Délibération relative à l’attribution d’une subvention au Muséal dans le cadre du partenariat avec le Département sur les partenariats culturels.
Jeunesse :
Délibération relative à l’attribution d’une subvention au centre socio-culturel (CLEFS) dans le cadre du pacte de coopération 2018/2021.
Mobilité :
Délibération relative à l’approbation du schéma départemental Vélo.
Ressources Humaines :
Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron.
Questions diverses

Dans le contexte d’état d’urgence sanitaire encore en vigueur jusqu’au 16 février 2021 et dans un souci de respect des gestes barrières compte tenu de la capacité d’accueil de la salle des fêtes de la commune de Cruas, l’accueil du public sera limité à 5 personnes (journalistes inclus).
Dans l’hypothèse d’un couvre-feu à 20h et d’une séance du conseil communautaire qui se terminerait après 20 heures, le public devra quitter le conseil, tout en prenant en compte le délai de route, afin de rentrer à 20 h, les journalistes bénéficiant d’une dérogation pourront rester jusqu’à la fin de la séance, les membres de l’organe délibérant pourront rester aussi et devront être munis de leur attestation avec à l’appui la convocation du conseil communautaire pour pouvoir justifier de leur déplacement lors de leur retour.