Ardèche Rhône Coiron

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Communauté de communes

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Conseil communautaire – 18h salle Paul Avon – LE TEIL

14 septembre à 18 h 00 min - 20 h 30 min

Ordre du jour du conseil communautaire du 14 septembre 2021 qui aura lieu à la salle Paul Avon au Teil :

Administration Générale :
Délibération relative aux délégations dattributions du conseil communautaire au
Président.


Délibération autorisant le Président à la signature dun marché de location de 6 véhicules
pour le service en régie de collecte des déchets ménagers et assimilés.


Délibération relative à la cession au SDIS de lArdèche de la parcelle cadastrée section BI
265, lieudit les Terrasses sur la commune de Le Teil.


Economie :

Délibération relative à la signature dune convention de partenariat avec la chambre des
Métiers et de lArtisanat de lArdèche.


Délibération relative à la signature dune convention de veille et de stratégie foncière
avec EPORA sur la commune dAubignas.


Culture :

Délibération relative à la signature dune convention de partenariat avec lassociation
Assofital dans le cadre du festival 2021.


Délibération relative à une demande de financement dans le cadre du plan d’action 2020
2021 de la Convention Territoriale d’Education Artistique et Culturelle (C.T.E.A.C).


Délibération autorisant le président à signer des conventions de prêt de matériel vio.

Délibération relative à la signature dune convention avec les Cafés littéraires dans
le cadre dune action CTEAC 20212022.


Délibération relative à la signature dune convention avec la Cie instabili, la SMAC
07 et Présence photographie dans le cadre dune action CTEAC 20212022.


Délibération relative à la signature dune convention avec la Cascade et Ardèche
images dans le cadre dune action CTEAC 20212022.


Délibération relative à la signature dune convention avec la Cie Emilie Valantin,
Radio M et la Cie la Petite Ourse dans le cadre dune action CTEAC 20212022.


Délibération relative à la signature dune convention avec The Teil to Be dans le
cadre dune action CTEAC 20212022.


Délibération relative à la signature dune convention avec lassociation de lEcrit à
lEcran dans le cadre du festival 2021.


Ressources Humaines :

libération relative à la modification dun temps de travail dun poste permanent.


Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la
Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.


Questions diverses

NB : Dans un souci de respect des gestes barrières compte tenu de la capacité
daccueil de la salle,
laccueil du public sera limité à 10 personnes. (Port
du masque obligatoire)

Détails

Date :
14 septembre
Heure :
18 h 00 min - 20 h 30 min
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Cruas

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