Ordre du jour du conseil communautaire du 14 septembre 2021 qui aura lieu à la salle Paul Avon au Teil :

Administration Générale :
Délibération relative aux délégations d’attributions du conseil communautaire au
Président.

Délibération autorisant le Président à la signature d’un marché de location de 6 véhicules
pour le service en régie de collecte des déchets ménagers et assimilés.

Délibération relative à la cession au SDIS de l’Ardèche de la parcelle cadastrée section BI
265, lieudit les Terrasses sur la commune de Le Teil.

Economie :
Délibération relative à la signature d’une convention de partenariat avec la chambre des
Métiers et de l’Artisanat de l’Ardèche.

Délibération relative à la signature d’une convention de veille et de stratégie foncière
avec EPORA sur la commune d’Aubignas.

Culture :
Délibération relative à la signature d’une convention de partenariat avec l’association
Assofital dans le cadre du festival 2021.

Délibération relative à une demande de financement dans le cadre du plan d’action 2020–
2021 de la Convention Territoriale d’Education Artistique et Culturelle (C.T.E.A.C).

Délibération autorisant le président à signer des conventions de prêt de matériel vidéo.

Délibération relative à la signature d’une convention avec les Cafés littéraires dans
le cadre d’une action CTEAC 2021–2022.

Délibération relative à la signature d’une convention avec la Cie instabili, la SMAC
07 et Présence photographie dans le cadre d’une action CTEAC 2021–2022.

Délibération relative à la signature d’une convention avec la Cascade et Ardèche
images dans le cadre d’une action CTEAC 2021–2022.

Délibération relative à la signature d’une convention avec la Cie Emilie Valantin,
Radio M et la Cie la Petite Ourse dans le cadre d’une action CTEAC 2021–2022.

Délibération relative à la signature d’une convention avec The Teil to Be dans le
cadre d’une action CTEAC 2021–2022.

Délibération relative à la signature d’une convention avec l’association de l’Ecrit à
l’Ecran dans le cadre du festival 2021.

Ressources Humaines :
Délibération relative à la modification d’un temps de travail d’un poste permanent.

Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la
Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.

Questions diverses

NB : Dans un souci de respect des gestes barrières compte tenu de la capacité
d’accueil de la salle, l’accueil du public sera limité à 10 personnes. (Port
du masque obligatoire)