Ardèche Rhône Coiron

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Communauté de communes

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Conseil communautaire – 18h salle des fêtes Cruas

12 mars à 18 h 00 min - 20 h 30 min

Conseil communautaire du mardi 12 mars 2024 à 18H00 – salle des fêtes de Cruas

Tourisme
Délibération relative au renouvellement du classement de l’Office de tourisme Porte Sud Ardèche.

Dispositions d’Ordre Juridique
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 ET RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024.
Délibération relative au DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (DOB) et au RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (ROB).

Délibération relative à l’apurement du déficit constaté sur la Régie de la Structure Multi-Accueil de la Petite-Enfance‘Au Jardin des Petits Pas” à Meysse.

Renouvellement Urbain Habitat:
Délibération relative à la cession à l’Association Foncière Logement des parcelles du 92 et 94 rue de la République à Le Teil.

Économie
Délibération relative à la cession d’un bâtiment modulaire situé sur les terrains de l’ex halle Fret SNCF de Le Teil.

Culture
Délibération relative à une demande de subvention 2024 au département de l’Ardèche pour l’école de musique.

Délibération relative aux tarifs des produits à la vente au musée de la résistance et de la déportation en Ardèche.

Détails

Date :
12 mars
Heure :
18 h 00 min - 20 h 30 min
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Cruas

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