
mai 2024
Conseil communautaire Ardèche Rhône Coiron
Le Mardi 7 Mai 2024 à 18H00 Salle des fêtes de la commune de Cruas, 07350 Cruas Administration générale : Délibération relative à l’acquisition d’un tènement immobilier sis 2 Impasse Marcel Chamontin sur la commune du Teil. Dispositions d’Ordre Juridique : Délibération relative à la participation annuelle au Fonds d’Urgence Logement Départemental. Aménagement de l’Espace : Délibération relative à la Convention de partenariat pour la réalisation d’une étude d'opportunité et de faisabilité d'un aménagement hydraulique depuis la Vallée du…