Conseil communautaire à 18h – Salle des fêtes
2 décembre à 18 h 00 min - 20 h 30 min
Finances :
Délibération portant sur un Vœu à l’Etat dans le cadre du Projet de Loi de Finances pour 2026.
Délibération portant sur un Vœu à l’Etat dans le cadre du Projet de Loi de Finances pour 2026.
Économie :
Délibération relative à la signature d’un Avenant N°02 à la convention de partenariat opérationnel pour la mise en œuvre des contributions de la Caisse des dépôts au
Programme Petites Villes de demain.
Délibération relative à l’évolution de l’offre de la pépinière d’Entreprises Le Faisceau Sud et du règlement de fonctionnement.
Délibération relative à la signature d’un Avenant N°02 à la convention de partenariat opérationnel pour la mise en œuvre des contributions de la Caisse des dépôts au
Programme Petites Villes de demain.
Délibération relative à l’évolution de l’offre de la pépinière d’Entreprises Le Faisceau Sud et du règlement de fonctionnement.
Mobilités :
Délibération relative à l’évolution du service de transport M’ARC Bus gratuits à compter du 15/12/2025.
Délibération relative à l’attribution de Fonds de concours sur le volet Mobilité à la commune d’Aubignas.
Délibération relative à l’attribution d’un Fonds de concours sur le volet Mobilité à la commune de Saint-Martin sur-Lavezon.
Délibération relative à l’attribution d’un Fonds de concours sur le volet Mobilité à la commune de Rochemaure.
Délibération relative à l’évolution du service de transport M’ARC Bus gratuits à compter du 15/12/2025.
Délibération relative à l’attribution de Fonds de concours sur le volet Mobilité à la commune d’Aubignas.
Délibération relative à l’attribution d’un Fonds de concours sur le volet Mobilité à la commune de Saint-Martin sur-Lavezon.
Délibération relative à l’attribution d’un Fonds de concours sur le volet Mobilité à la commune de Rochemaure.
Culture :
Délibération relative à l’approbation du Projet d’établissement de l’École de Musique Intercommunale.
Délibération relative à la signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association SMAC 07.
Délibération relative à l’approbation du Projet d’établissement de l’École de Musique Intercommunale.
Délibération relative à la signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association SMAC 07.
Déchets :
Délibération relative à la demande de subvention Etat (Enveloppe DETR-DSIL 2026) dans le cadre de la création de locaux sociaux dans le bâtiment ex hall fret SNCF situé sur la commune de Le Teil utilisé par le service de collecte des ordures ménagères et assimilés.
Délibération relative à la demande de subvention Etat (Enveloppe DETR-DSIL 2026) dans le cadre de la création de locaux sociaux dans le bâtiment ex hall fret SNCF situé sur la commune de Le Teil utilisé par le service de collecte des ordures ménagères et assimilés.
Ressources humaines :
Délibération relative à la création d’emplois non permanents.
Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron.
Délibération relative à la création d’emplois non permanents.
Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron.
Dispositions d’Ordre Budgétaire :
Délibération relative à une décision Modificative N°01 au Budget ANNEXE ZA Drahy 2025.
Délibération relative à une décision Modificative N°01 au Budget ANNEXE ZA le Teil 2025.
Délibération relative à la clôture du Budget ANNEXE ZA Chevrière 2025.
Délibération relative aux dispositions budgétaires et comptables. Budget Principal 2025-2026.
Délibération relative à une décision Modificative N°01 au Budget ANNEXE ZA Drahy 2025.
Délibération relative à une décision Modificative N°01 au Budget ANNEXE ZA le Teil 2025.
Délibération relative à la clôture du Budget ANNEXE ZA Chevrière 2025.
Délibération relative aux dispositions budgétaires et comptables. Budget Principal 2025-2026.
