Conseil communautaire à 18h30 – Salle des fêtes
20 janvier à 18 h 30 min - 21 h 00 min
Administration Générale :
Délibération prenant acte de l’approbation et de la mise en œuvre du Plan Intercomunal de Sauvegarde (PICS).
Délibération relative à l’Avenant N°01 à la convention cadre « Petites Villes de Demain valant Opération de revitalisation du Territoire pour la commune de Le Teil signée le 6 janvier 2023.
Délibération relative à la signature de l’Avenant N°02 au Contrat PPA, étude et suivi du risque bâtimentaire.
Délibération prenant acte de l’approbation et de la mise en œuvre du Plan Intercomunal de Sauvegarde (PICS).
Délibération relative à l’Avenant N°01 à la convention cadre « Petites Villes de Demain valant Opération de revitalisation du Territoire pour la commune de Le Teil signée le 6 janvier 2023.
Délibération relative à la signature de l’Avenant N°02 au Contrat PPA, étude et suivi du risque bâtimentaire.
Mobilités :
Délibération relative à l’Avenant n°1 à la Convention portant constitution d’un groupement de commandes avec la CAMA pour la réalisation d’une étude pour l’amélioration des mobilités et la mise en place d’un service de navette fluviale pour la traversée du Rhône.
Délibération relative à l’attribution d’un fonds de concours mobilité à la commune du Teil pour l’installation d’équipements de stationnement et réparation de vélos.
Délibération relative à l’attribution d’un fonds de concours mobilité à la commune de Saint Vincent de Barrès pour l’amènagement de l’arrêt de bus de Tracieu.
Délibération relative à l’attribution d’un fonds de concours mobilité à la commune d’Alba-la-Romaine pour la rallonge et la réhausse de la passerelle de l’Escoutay.
Délibération relative à l’Avenant n°1 à la Convention portant constitution d’un groupement de commandes avec la CAMA pour la réalisation d’une étude pour l’amélioration des mobilités et la mise en place d’un service de navette fluviale pour la traversée du Rhône.
Délibération relative à l’attribution d’un fonds de concours mobilité à la commune du Teil pour l’installation d’équipements de stationnement et réparation de vélos.
Délibération relative à l’attribution d’un fonds de concours mobilité à la commune de Saint Vincent de Barrès pour l’amènagement de l’arrêt de bus de Tracieu.
Délibération relative à l’attribution d’un fonds de concours mobilité à la commune d’Alba-la-Romaine pour la rallonge et la réhausse de la passerelle de l’Escoutay.
Développement Durable :
Délibération relative à l’Attribution d’un fonds de concours travaux d’urgence à la commune de Valvignères. Travaux de rénovation d’un pont sis Impasse Valgrand.
Délibération relative à un avis relatif à la demande d’autorisation environnementale portant sur le projet de réouverture d’une ligne ferroviaire aux circulations voyageurs en Ardèche et dans le Gard.
Délibération relative à l’Attribution d’un fonds de concours travaux d’urgence à la commune de Valvignères. Travaux de rénovation d’un pont sis Impasse Valgrand.
Délibération relative à un avis relatif à la demande d’autorisation environnementale portant sur le projet de réouverture d’une ligne ferroviaire aux circulations voyageurs en Ardèche et dans le Gard.
Culture :
Délibération relative à une demande de subvention LEADER pour le projet de réhabilitation Médiathèque /Musée.
Délibération relative à une demande de subvention LEADER pour le projet de réhabilitation Médiathèque /Musée.
Jeunesse :
Délibération relative à la modification des aides aux loisirs de la CAF.
Délibération relative à la modification des aides aux loisirs de la CAF.
Ressources humaines :
Délibération relative à la modification du tableau des effectifs de la CC ARC.
Délibération relative à la modification du tableau des effectifs de la CC ARC.
Dispositions d’Ordre Budgétaire :
Délibération relative à une Décision Modificative N°02 au Budget ANNEXE 2025 de la ZA Drahy.
Délibération relative à une Décision Modificative N°02 au Budget ANNEXE 2025 de la ZA Drahy.
