Salle Polyvalente, 50 route de Saint-Thomé – Valvignères.

Diffusion de trois vidéos sur le tri hors foyer.

Dispositions d’Ordre Juridique :

Economie :

Délibération relative à un Avenant n°2 à la convention de mandat pour la requalification de la Gare Sud au Teil auprès du Syndicat de Développement d’Equipement et d’Aménagement (SDEA).

Délibération relative aux modalités locatives et d’occupation des locaux de la Gare Sud.

Administration Générale :

Délibération relative à l’acquisition de la parcelle cadastrée section BC 263 sis allée Paul AVON à la commune de Le Teil.

Culture :

Délibération autorisant Madame la Présidente à la signature d’un marché public de prestations de services visant à confier la direction et la coordination pédagogique des antennes du Teil et de Cruas de l’école de musique intercommunale, ainsi que les fonctions d’enseignement au sein de l’antenne de Cruas.

Délibération relative à une demande de subvention auprès des financeurs pour les actions CTEAC 2026-2027

Action Sociale :

Délibération relative au renouvellement de la convention d’objectifs triennale 2026-2028 avec l’association Les Clefs.

Mobilité :

Délibération relative aux règles de fonctionnement et d’incitation financière du dispositif local de covoiturage.

Délibération relative à l’exonération de versement mobilité de l’association Diaconat protestant de Valence.

Ressources humaines :

Délibération relative à la création d’emplois non permanent en application de l’article L.332-23.1° du code général de la fonction publique.

Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.