Salle du Conseil Municipal, 3 rue de l’Hôtel de Ville – Le Teil.

Présentation du rapport d’Activité 2025 des services de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.

Dispositions d’Ordre Juridique :

Déchets :

Délibération relative à la signature d’un marché de location de véhicule de collecte pour le verre.

Culture :

Délibération relative à la signature de conventions avec les communes dans le cadre des interventions en Milieu Scolaire 2026/2027.

Renouvellement urbain :

Délibération relative à un Avenant N°01 au bail emphytéotique conclu avec Ardèche Habitat sur l’ilot du 16 rue de la république à Le Teil.

Délibération relative à la cession des parcelles cadastrées section BD 958 et BD 960 à la commune de Le Teil sur l’ilot du 16 rue de la république en vue de leur intégration sur le domaine public communal.

Délibération relative aux modalités locatives et d’occupation des locaux de la Gare Sud.

Habitat :

Délibération relative à la désignation des représentants au sein des Commissions d’Attribution des Logements de 4 bailleurs sociaux du territoire (1 titulaire et 1 suppléant par Commission).

Délibération relative à la désignation des représentants au sein du Comité de pilotage du plan département d’action pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) (1 titulaire et 1 suppléant).

Délibération relative au renouvellement de la Convention pluriannuelle de participation avec l’ADIL Drôme-Ardèche.

Mobilité :

Délibération relative à l’attribution d’un Fonds de concours à la commune de le Teil.

Développement durable :

Délibération relative au lancement de la révision du PCAET et demande d’accompagnement « Territoire en transitons ».

Jeunesse :

Délibération relative à l’attribution d’une subvention à CLEFS dans le cadre d’un projet initiative jeune.

Ressources humaines :

Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.

Finances :

Délibération relative à l’attribution d’une subvention à l’association La Passer ‘Elles.

Délibération relative à des remboursements de frais engagés par un agent.