SALLE POLYVALENTE – 145, Route de Saint-Martin – 07 400 ALBA-LA-ROMAINE
Dispositions d’Ordre Juridique :
Administration Générale :
Délibération relative au règlement intérieur de fonctionnement de la Communauté
de Communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération relative à l’acquisition-rétrocession de terrains entre la commune
d’Alba La Romaine et la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron dans le
cadre du projet de construction d’une nouvelle structure multi-accueil de la petite-
enfance.
Délibération relative à la désignation d’un référent déontologue pour les élus de la
Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.

Restauration Collective :
Délibération relative à la révision des tarifs appliqués aux usagers dans le cadre du
fonctionnement des services restauration scolaire et portage de repas à domicile.
Environnement :
Délibération relative à la révision des tarifs de redevances forfaitaires du Service
Public d’Assainissement Non Collectif.

GEMAPI :
Délibération relative à l’Election d’un nouveau représentant au SMCR suite à une
démission.

Economie :
Délibération relative à la désignation des membres du Comité de pilotage Économie de
proximité pour l’attribution des subventions de la Communauté de communes au titre de l’Aide
aux entreprises de l’Économie de proximité.
Culture :
Délibération relative aux opérations de désherbage de livres dans les bibliothèques.
Délibération relative à une demande de subvention au CD07 pour le musée de la Résistance
et de la Déportation en Ardèche.
Délibération relative à la signature d’une convention de partenariat entre la Médiathèque
départementale de l’Ardèche et le Réseau de lecture publique de la Communauté de
communes Ardèche Rhône Coiron.

Action Sociale :
Délibération relative à la cotisation au titre de l’année 2026 à la Mission Locale Centre Ardèche
Habitat :
Délibération relative au renouvellement de la convention avec l’ALEC 07 dans le cadre du Pacte
Territorial.