Conseil communautaire à 18h30 – Salle du Conseil
27 mai à 18 h 30 min - 21 h 30 min
Dispositions d’Ordre Juridiques
Administration générale :
Délibération modificative portant sur la Délégation d’attributions de pouvoir du Conseil Communautaire vers la présidente.
Délibération relative au règlement intérieur de fonctionnement de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération suite lébat portant sur l’opportunité d’élaboration d’un Pacte de gouvernance entré la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron et ses communes membres.
Délibération autorisant Madame la présidente à la signature d’un marché de location de véhicules de collecte des déchets ménagers et assimilés.
Délibération modificative portant sur la Délégation d’attributions de pouvoir du Conseil Communautaire vers la présidente.
Délibération relative au règlement intérieur de fonctionnement de la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron.
Délibération suite lébat portant sur l’opportunité d’élaboration d’un Pacte de gouvernance entré la Communauté de Communes Ardèche Rhône Coiron et ses communes membres.
Délibération autorisant Madame la présidente à la signature d’un marché de location de véhicules de collecte des déchets ménagers et assimilés.
Déchets :
Délibération fixant l’ordre de priorité pour la désignation des délégués suppléants en remplacement d’un délégué titulaire au SYPP.
Délibération fixant l’ordre de priorité pour la désignation des délégués suppléants en remplacement d’un délégué titulaire au SYPP.
Environnement :
Délibération relative à la révision des tarifs de redevances forfaitaires du Service Public d’ Assainissement Non Collectif.
Délibération relative à la révision des tarifs de redevances forfaitaires du Service Public d’ Assainissement Non Collectif.
Tourisme :
Délibération relative à la désignation des membres du Comité de Direction de l’EPIC Office du Tourisme Porte Sud Ardèche.
Délibération relative à la désignation des membres du Comité de Direction de l’EPIC Office du Tourisme Porte Sud Ardèche.
Ressources humaines :
Délibération relative à la création du Comité Social Territorial de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron en vue des élections professionnelles du 10/12/2026.
Délibération relative aux modalités de remboursement des frais de déplacements des élus communautaires.
Délibération relative à la création du Comité Social Territorial de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron en vue des élections professionnelles du 10/12/2026.
Délibération relative aux modalités de remboursement des frais de déplacements des élus communautaires.
Dispositions d’Ordre Budgétaire
Finances :
Délibération relative à la création de la commission intercommunale des impôts directs (CIID).
Délibération relative à l’adoption du règlement budgétaire et financier de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron.
Délibération relative à la création de la commission intercommunale des impôts directs (CIID).
Délibération relative à l’adoption du règlement budgétaire et financier de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron.
