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Conseil communautaire – 18h salle des fêtes Cruas

Name: Conseil communautaire – 18h salle des fêtes Cruas
Start: 2023-12-05T18:00:00+01:00
End: 2023-12-05T20:30:00+01:00
Location: Cruas

5 décembre à 18 h 00 min - 20 h 30 min

Conseil communautaire du mardi 5 décembre 2023 à 18H00 – salle des fêtes de Cruas

Logement et Cadre de Vie
Délibération relative à la Révision de l’annexe tarifaire des fluides pour l’aire d’accueil des Gens Du Voyage du Teil.
Délibération relative à la convention de renouvellement du service « Conseil Habitat Jeunes ».

Économie
Délibération relative à la Convention de partenariat triennale avec l’association Initiative Seuil de Provence Ardèche Méridionale (ISPAM) 2024-2026.
Délibération relative à une demande de subvention DETR/DSIL dans le cadre du projet de création d’une Zone d’activités Economiques sur la commune du Teil (Zone Fret).
Délibération relative à la cession du bâtiment modulaire situé sur les terrains de l’ex halle Fret SNCF du Teil.

Mobilités
Délibération relative à l’approbation du Plan Des Mobilités Simplifiées (PDMS).

Culture
Délibération relative à la Convention de participation financière au fonctionnement des écoles de musique entre les Communautés de communes Du Rhône Aux Gorges de l’Ardèche et Ardèche Rhône-Coiron.
Délibération relative aux demandes de subventions auprès de l’Etat dans le cadre du projet de réhabilitation d’un tènement industriel situé sur la commune du Teil en Maison intercommunale de la Musique.

Action sociale
Délibération relative à l’octroi d’une subvention au CCAS de Rochemaure pour le projet e-cool.

Petite-Enfance-Jeunesse
Délibération relative à la modification des tarifs des ALSH de la CC ARC.

Ressources humaines
Délibération relative au Document Unique et Programme annuel de Prévention des Risques Professionnels et d’amélioration des conditions de travail.
Délibération relative à l’institution d’une prime de Pouvoir d’Achat exceptionnelle au bénéfice de certains agents publics.
Délibération relative à la modification du tableau des effectifs des agents de la CC ARC.

Dispositions d’Ordre budgétaire
Délibération relative au Budget PRINCIPAL 2023-2024.
Délibération relative à l’admission de recettes en non-valeur. Budget PRINCIPAL 2023.
Délibération relative à la Décision Modificative N°01 Budget Annexe ZA Chevrière 2023,
Délibération relative à la Décision Modificative N°01 Budget Annexe ZA Drahy 2023,
Délibération relative au reversement à un agent d’une subvention mobilisée au titre du Fonds pour l’insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP).

Détails

Date :: 5 décembre
Heure :: 18 h 00 min - 20 h 30 min
Catégorie d’Évènement:: Divers

Lieu

Cruas

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Ardèche Rhône Coiron

Communauté de communes

Conseil communautaire – 18h salle des fêtes Cruas

5 décembre à 18 h 00 min - 20 h 30 min

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