Ardèche Rhône Coiron

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Communauté de communes

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Conseil communautaire – 18h00 Caravane monde – LE TEIL

11 juillet à 18 h 00 min - 20 h 30 min

 Conseil communautaire du lundi 11 juillet 2022 à 18H00 –

CARAVANE MONDE (Ancien Temple)
45 rue Kleber
07400 LE TEIL

Dispositions d’Ordres Juridiques :
Mobilité.
Délibération relative à lasignature d’une Convention de partenariat avec l’ALEC
07 dans le cadre du Plan des Mobilités Simplifiées.
Économie :
Délibération relative à la cession d’un terrain à la SCI ALINE sur le tènement de
la « Halle Fret » ex SNCF de Le Teil.
Délibération relative à la signature d’une convention d’accompagnement
financier avec les médecins généralistes de la Maison de Santé
Pluriprofessionnelle de Le Teil dans le cadre du recrutement d’assistants
médicaux.
Délibération relative à la signature de la convention avec la banque des
territoires pour un soutien en ingénierie dans le cadre du programme « Petites
Villes de demain ».

Logement et cadre de vie :
Délibération relative à une demande de subvention à l’ANAH dans le cadre de l’étude
d’éligibilité RHITHIRORI sur l’ilot de l’Hôtel de France sur la commune de Le Teil.
Délibération relative à la contribution au titre de l’année 2022 au Fonds Unique au Logement
(FUL).


Culture :
Délibération relative à la signature d’une convention de partenariat avec l’association de l’écrit
à l’écran.
Délibération relative à la signature d’une convention de partenariat avec l’association Les cafés
littéraires.
Délibération relative à la mise en place d’une charte des bénévoles pour le réseau de lecture
publique.
Délibération relative au don à une association « Aides Actions Internationales Pompiers” pour
l’aide aux victimes de la guerre en Ukraine des recettes générées par la projection au cinéma
Regain du film “LA CACOPHONIE DU DONBASS”.

PetiteEnfanceJeunesse :
Délibération relative à la signature de la convention territoriale globale avec la CAF.
Délibération relative à l’attribution d’une subvention à l’ADSEA dans le cadre de la convention
20212022.
Délibération relative à la mise à disposition de personnels pour l’ALSH de Valvignères.


Restauration collective :
Délibération relative à la modification du règlement du service de la restauration scolaire
2022/2023 (intégration d’un nouveau tarif de repas).
Ressources humaines :
Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté
de communes Ardèche Rhône Coiron.

Questions diverses 

Détails

Date :
11 juillet
Heure :
18 h 00 min - 20 h 30 min
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Cruas

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