
Conseil communautaire – 18h salle des fêtes Cruas
6 juin à 18 h 00 min - 20 h 30 min
Conseil communautaire du mardi 6 juin 2023 à 18H00 – salle des fêtes de Cruas
Dispositions d’Ordre Juridique :
Mobilités
Délibération relative à l’approbation du Plan des Mobilités Simplifiées. Délibération relative à la création du comité des partenaires.
Délibération relative à la révision de l’intérêt communautaire en matière d’aménagement de l’espace.
Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Délibération relative à la signature de conventions avec le CIVAM 07 et AgriBioArdèche pour la mise en œuvre d’actions de sensibilisation à l’agriculture et à l’alimentation durables dans les écoles primaires du territoire.
Délibération relative à la signature de conventions avec le CIVAM 07 et l’IREPS 07 pour la mise en œuvre d’actions de sensibilisation à l’agriculture et à l’alimentation durables à destination des populations en situation de précarité.
Petite-Enfance-Jeunesse :
Délibération relative à la modification des règlements de fonctionnement des EAJE.
Délibération relative à la revalorisation des CEE.
Culture
Délibération relative à l’attribution d’une subvention pour l’année 2023 à l’Association Présence (s) photographie.
Tourisme
Délibération relative à la révision des tarifs de la taxe de séjour.
Déchets
Délibération relative à la signature d’une convention avec l’Éco-organisme Refashion.
Délibération relative à la Convention avec LE RELAIS.
Vœu de Monsieur BUARD portant sur la demande de rectification des PV des séances du 14/02 et 14/03/2023.