Ardèche Rhône Coiron

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Communauté de communes

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Conseil communautaire – 18h00 salle des fêtes Cruas

17 janvier à 18 h 00 min - 20 h 30 min

Conseil communautaire du mardi 17 janvier 2023 à 18H00 – salle des fêtes de Cruas

ORDRE DU JOUR

Petite-Enfance-Jeunesse :

Délibération relative à l’approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de la commune d’Alba-la-Romaine dans le cadre de la construction d’une structure multi-accueil de la petite-enfance.

Culture :

Délibération relative à la modification de l’intérêt communautaire pour la compétence : Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron. (Enseignement musical).

Délibération relative à l’encaissement pour le compte de l’Association Ardèche Loisirs et Patrimoine du Musée de la Résistance et de la Déportation

Délibération relative au tarif des produits à la vente au Musée de la Résistance et de la Déportation

Economie :

Délibération relative à la cession de terrains à la SAS MALEMO sur la ZA Chevrière située sur la commune de Meysse.

Energies Renouvelables :

Délibération relative à la demande de subvention auprès de l’ADEME pour la réalisation d’un Schéma Directeur des EnR.

Tourisme :

Délibération relative à la signature d’une convention d’occupation des locaux au profit de l’OTI Porte Sud ardèche.

Restauration Collective :

Délibération relative à la signature d’un avenant N°01 à la convention de mise à disposition de services avec la Communauté de communes et de Le Teil dans le cadre de l’exercice de la compétence Restauration Collective.

Déchets :

Délibération relative à l’Avenant de prolongation du protocole signé avec la Communauté d’agglomération Privas Centre Ardèche pour l’accueil d’usagers sur la déchetterie de Privas.

Administration Générale :

Délibération autorisant le Président pour la signature d’un marché de prestations de services de contrôle, vérification, entretien et maintenance des bâtiments de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.

Ressources humaines :

Délibération relative à la désignation des membres représentants de la collectivité à siéger au sein du Comité social Territorial et au sein de la Formation Spécialisée en Santé, Sécurité et Conditions de Travail à la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron.

Dispositions d’Ordres Budgétaires :

Délibération relative à la fixation des attributions de compensation provisoires des communes au titre de l’année 2023.

Délibération relative à une Décision Modificative N°01 au Budget Annexe 2022 de la ZA DRAHY.

 

Détails

Date :
17 janvier
Heure :
18 h 00 min - 20 h 30 min
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Cruas

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