Ardèche Rhône Coiron

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Communauté de communes

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Conseil communautaire – 18h30 salle des fêtes de la commune de Cruas

18 janvier à 18 h 00 min - 20 h 30 min

Ordre du jour du conseil communautaire du mardi 18 janvier 2022 à 18H00 – Salle des fêtes à Cruas

Présentation bilan de démarrage de l’OPAH RU.

Dispositions d’Ordres Juridiques :

Développement durable-Mobilité :
Délibération relative à une Motion de soutien dans le cadre de la « Liaison ferroviaire Le Teil / Pont Saint Esprit / Nîmes avec desserte de la gare du Teil ».

Economie :
Délibération relative à la cession à l’entreprise CEFBT d’un tènement immobilier sur la commune de Le Teil.
Délibération relative à une subvention à l’union commerciale « CAP Le Teil » dans le cadre de l’opération collective en milieu rural (FISAC) : Animations 2021.
Délibération relative à une subvention à l’union commerciale d’Alba La Romaine dans le cadre de l’opération collective en milieu rural (FISAC) : Marché de Noël 2021.

Restauration Collective :
Délibération relative à l’acquisition d’une parcelle de terrain sur la commune de Saint Vincent de Barrès.

Agriculture :
Délibération relative à la candidature à l’appel à projets national Plan Alimentaire Territorial.

Aménagement de l’Espace :
Délibération relative à la mise en place de l’outil VIGIFONCIER.

Projet Partenarial d’Aménagement :
Délibération relative à un Avenant N°01 à la convention d’étude et de veille foncière avec l’EPORA et la commune de Le Teil dans le cadre du Projet Partenarial d’Aménagement.

Déchets :
Délibération relative à une demande de subvention auprès de l’ADEME dans le cadre de la réalisation d’une étude préalable à l’instauration de la tarification incitative et du tri à la source des biodéchets.
Délibération relative à la fixation des tarifs de vente de composteurs individuels.
Délibération relative à la désignation d’un nouveau délégué communautaire au SYPP suite à une démission.

Tourisme :
Délibération relative à un avenant N°02 à la convention d’objectifs avec l’EPIC OTI.

Petite enfance / Jeunesse :
Délibération relative à la signature d’une convention d’objectif avec l’association LES CLEFS.

Ressources Humaines :
Délibération relative à une modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron.

Dispositions d’ordres budgétaires :
Délibération relative à la fixation des attributions de compensation prévisionnelles des communes au titre de l’année 2022.
Délibération relative à la clôture du Budget Annexe ZA des Ramières.
Délibération relative à une Décision Modificative N°01 au Budget Annexe ZA Drahy.
Délibération relative à une Décision Modificative N°01 au Budget Annexe ZA Chevrière.
Délibération relative à la participation du Budget PRINCIPAL 2021 au Budget Annexe du SPANC 2021.

 

Questions diverses

Détails

Date :
18 janvier
Heure :
18 h 00 min - 20 h 30 min
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Le Teil

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