Ardèche Rhône Coiron

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Communauté de communes

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Conseil communautaire – 18h00 salle des fêtes Cruas

13 septembre à 18 h 00 min - 20 h 30 min

 Conseil communautaire du mardi 13 septembre 2022 à 18H00 – salle des fêtes de Cruas

Dispositions d’Ordres Juridiques :


Logement et cadre de vie :
Délibération relative au Lancement de la démarche de mise en place d’un
Programme Local de l’Habitat.
Délibération relative à la signature d’un protocole d’accord tripartite avec ADIS
et la commune de Baix concernant une opération RHI.


Economie :
Délibération relative à la constitution de servitudes dans le cadre de la cession
du tènement AtelierGarage sur la commune de Le Teil à la société CEFBT.

Culture :
Délibération relative à la signature de la charte des bénévoles du réseau de Lecture Publique.

PetiteEnfanceJeunesse :
Délibération relative aux règlements de fonctionnement des EAJE.
Délibération relative aux règlements de fonctionnement des RPE.


GEMAPI :
Délibération relative à la modification statutaire du Syndicat Mixte Du Coiron Au Rhône.


Ressources humaines :
Délibération relative à la modification du tableau des effectifs des agents de la Communauté
de communes Ardèche Rhône Coiron.
Dispositions d’Ordres Budgétaires :
Délibération relative à l’admission en nonvaleur de recettes au Budget Principal.
Délibération relative à l’admission en nonvaleur de recettes au Budget Annexe SPANC.
Délibération relative à une Décision Modificative N°01 au Budget PRINCIPAL 2022.
Délibération relative à une Décision Modificative N°01 au Budget Annexe du SPANC 2022.


Questions diverses :

Détails

Date :
13 septembre
Heure :
18 h 00 min - 20 h 30 min
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Cruas

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