Conseil communautaire du mardi 12 mars 2024 à 18H00 - salle des fêtes de Cruas Tourisme Délibération relative au renouvellement du classement de l'Office de tourisme Porte Sud Ardèche. Dispositions d’Ordre Juridique DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024 ET RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2024. Délibération relative au DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (DOB) et au RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE (ROB). Délibération relative à l’apurement du déficit constaté sur la Régie de la Structure Multi-Accueil de la Petite-Enfance‘Au Jardin des Petits Pas” à Meysse. Renouvellement Urbain Habitat:…

Dispositions d'Ordre Budgétaire Débat d’Orientation Budgétaire 2025 et Rapport d’Orientation Budgétaire 2025. Finances Délibération prenant acte de la tenue du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB). Dispositions d'Ordre Juridique Restauration collective Délibération relative au Règlement intérieur de fonctionnement du service restauration scolaire 2025-206 (Enfants et adultes). Économie Délibération relative à la Convention cadre de partenariat avec la SAFER et modalités d'accès au dispositif d’information et de veille foncière "Vigifoncier". Délibération relative à la cession…

Intervention LE TERREAU. Présentation des perspectives et projets de l’association. Dispositions d'Ordre Juridique Alimentation Territoriale Délibération relative à la signature d’une convention de partenariat au titre de l’année 2025 avec l’association LE TERREAU. Économie Délibération relative au nouveau règlement d'aides aux entreprises de l'Economie de proximité. Mobilité Délibération relative à l’attribution d’une subvention à l’association « Train en fête Rive Droite du Rhône » pour l’organisation d’un train événementiel entre Lyon et Bourg St Andéol. Tourisme Délibération relative au vote…